Baskets sold

Raison sociale : Baskets Sold Nom d’usage : Basket Sold
Forme juridique : Entreprise individuelle (APC)
Siège social : 4 rue Carnot, 34110 Frontignan, France
Immatriculée au RCS sous le numéro 899 999 999
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 62 899 999 999

Ce site est hébergé par SHOPIFY INC. 126 YORK ST, OTTAWA, ONTARIO, K1N 5T5, CANADA et est édité par Baskets Sold

Directeur de la publication : Alexandre Mahul
Contact : baskets.sold@gmail.com

Développement 

Le site est édité par la société Baskets Sold

Propriété intellectuelle

Ce site constitue une oeuvre et est réservé au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. 

Crédits photographiques 

Les photos publiées sur le site Internet https://www.basketsold.com

sont la propriété de Baskets Sold. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable auprès de la société Baskets Sold. Les conditions générales d´utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.